top of page
Mentions légales
Cette déclaration a été mise à jour pour la dernière fois le 1er Février 2026.
Chez RAPP Charpente, nous nous efforçons de rendre notre site www.rappcharpente.ch accessible aux personnes handicapées.
1. Informations générales
Le présent site internet www.rappcharpente.ch est édité par :
RAPP Charpente
Le Mont-sur-Lausanne, Suisse
E-mail : contact@rappcharpente.ch
2. Responsable du site
Le responsable du contenu du site est :
RAPP Charpente
3. Hébergement
Le site est hébergé par un prestataire professionnel assurant la sécurité et la disponibilité du service.
4. Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus présents sur le site www.rappcharpente.ch (textes, images, photographies, logos, graphismes, documents, structure du site) est la propriété exclusive de RAPP Charpente, sauf mention contraire.
Toute reproduction, représentation, modification ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est strictement interdite.
5. Responsabilité
RAPP Charpente met tout en œuvre pour assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site.
Toutefois, l’entreprise ne saurait être tenue responsable d’éventuelles erreurs, omissions ou de l’indisponibilité temporaire du site.
Les informations présentes sur le site n’ont pas de valeur contractuelle.
6. Liens externes
Le site peut contenir des liens vers des sites tiers.
RAPP Charpente n’exerce aucun contrôle sur leur contenu et décline toute responsabilité quant aux informations ou services proposés par ces sites.
7. Protection des données
La gestion des données personnelles est détaillée dans la page Politique de confidentialité, accessible depuis le site.
8. Droit applicable
Le présent site est soumis au droit suisse.
Tout litige relatif à son utilisation est soumis à la compétence des tribunaux suisses.
bottom of page